Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : août 2026
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Responsable du traitement
OSMA CORP, adresse à compléter. Pour toute question relative à vos données : ocek@osma-corp.com.
Données collectées via le formulaire
Le formulaire de contact recueille votre nom, votre adresse email, éventuellement le nom de votre entreprise et la nature de votre besoin, ainsi que le message que vous rédigez. Aucun de ces champs n’est demandé au-delà de ce qui est nécessaire pour vous répondre.
- Finalité : répondre à votre demande et, le cas échéant, établir une proposition commerciale.
- Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD).
- Destinataire : OSMA CORP uniquement. Aucune revente, aucune cession, aucune utilisation à des fins publicitaires.
- Conservation : trois ans à compter du dernier contact, puis suppression.
Sous-traitants
L’acheminement des messages est assuré par Resend, service d’envoi d’emails transactionnels. L’hébergement du site est assuré par Vercel Inc. Ces deux prestataires agissent en qualité de sous-traitants au sens du RGPD et sont liés par les garanties contractuelles correspondantes.
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Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur vos données, ainsi que d’un droit à la portabilité. Pour les exercer, écrivez à ocek@osma-corp.com ; une réponse vous sera apportée sous un mois.
Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) — cnil.fr.
Projets faisant intervenir l’intelligence artificielle
Lorsqu’une prestation implique le traitement de vos données par des modèles d’intelligence artificielle, le choix de l’hébergement et des prestataires est arrêté avec vous avant tout développement, et consigné dans le contrat. Un contrôle humain est maintenu sur toute décision produisant des effets significatifs.